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AIPR : Intervenir à proximité des réseaux
Collection L'ESSENTIEL
Référence: E 05
Année de parution: 2016
Format: 20 x 28, 76 pages
Prix: 49,00 €

- Résumé

Pour renforcer les compétences des intervenants afin de limiter au maximum les risques, l'AIPR (autorisation d'intervention à proximité des réseaux) sera obligatoire à compter de janvier 2018.

Pour sensibiliser les professionnels, l'ouvrage traite des risques liés aux réseaux sensibles et des techniques de détection adaptées à chaque type de réseau. Il donne les consignes à suivre, réseau par réseau, lors de l'endommagement d'une canalisation.

Il rappelle le dispositif réglementaire et présente les différents types de déclarations de travaux (DT, DICT), les classes de précision des plans des réseaux enterrés, la gestion des travaux urgents.

Il détaille le rôle des acteurs : exploitant de réseaux, maître d'ouvrage et exécutant de travaux, ainsi que les sanctions de plus en plus appliquées à leur encontre dans le cas du non-respect de la réglementation.

Il met en avant les règles de bonne conduite et de bon sens utiles à la compréhension globale du sujet.

- Sommaire

INTRODUCTION (2 pages)
CONTEXTE REGLEMENTAIRE (15 pages)
La réforme DT-DICT
Arrêté du 22 décembre 2016 : Obtention de l'AIPR
La norme NF S 70-003-1
Mise en place de 3 classes de précision des plans des réseaux enterrés
Arrêt des travaux en cas de découverte de réseaux inconnus
Contraintes et sanctions
Les déclarations de travaux et la DICT
ATU : Avis des travaux urgents
Découverte d'ouvrages inconnus
Constat contradictoire en cas d'endommagement d'un réseau
RISQUES AU VOISINAGE DES RESEAUX (18 pages)
Les réseaux sensibles et non sensibles
Les risques liés à chaque réseau
Détection des réseaux : recherche d'émergences de surface
Détection non intrusive des réseaux
Méthode intrusive : les fouilles
Conduite à tenir en cas d'endommagement des réseaux
PLANS DE RESEAUX - GEOREFERENCEMENT (3 pages)
Le géoréférencement
Les retours de DICT
Le plan de coordination
Echelle et lecture de plans
REMONTEE DES INFORMATIONS (1 page)
Remontée des informations
ANNEXES (23 pages)
Le processus DT - DICT
Liste des formulaires CERFA
Formulaire ATU Avis de travaux urgents
Constat d'arrêt de travaux
Exemple de constat contradictoire en cas d'endommagement d'un réseau
Exemple de récépissé de DICT GAZ et plans des réseaux
Exemple de récépissé de DICT ERDF et plans des réseaux
Exemple de récépissé de DICT Exploitant EAU POTABLE et plans des réseaux

- Voir aussi